Mentions Légales



Conformément à la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique, nous informons les visiteurs et utilisateurs de ce site Internet des éléments suivants :


ÉDITEUR


Le site atbconseildexpert.fr est la propriété exclusive de Philippe BERREVILLE, qui l'édite.


HÉBERGEMENT


Le site est hébergé par :


1&1 IONOS SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines


LIMITATION DE RESPONSABILITÉ


Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.


RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant.

Share by: